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Mentions légales :

Version du site : 1.1.3 du 06/12/2013

Directrice de la publication :

Estelle HULACK
Mail : hulack.pro@gmail.com

Webmaster :

Advanced Computing Supply
SIREN 340 597 178
TVA Intracom FR 45 340597178
46 rue de la Station 95130 FRANCONVILLE
Tel : +33 (0) 6 14 02 51 91 (Pas de support technique)
Mail : pierre@ladouce.pro

Hébergeur :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Cellule "Abuse" :

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  • Date de la notification
  • Nom, prénom, adresse complète pour les particuliers
  • Forme, dénomination, siège social et représentant légal pour les entreprises
  • Description et localisation précise du contenu illicite abusif ou inapproprié
  • Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré avec justification des faits

A défaut, la notification sera considérée comme nulle.

Objet :

Les présentes mentions légales concernent le site du domaine Internet shuralipovsky.com, y compris ses services et la messagerie associés.

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles Shura Lipovsky met à la disposition des internautes son site shuralipovsky.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet.

Toute connexion au site shuralipovsky.com est subordonnée au respect des présentes mentions légales que Shura Lipovsky se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

L'accès et l'utilisation du site shuralipovsky.com entraînent votre adhésion aux présentes mentions légales. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillè ne pas utiliser ce site Internet.

Accès au site et ses services :

L'accès au site et ses services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle deShura Lipovsky et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels.

Shura Lipovsky accorde à l'internaute, qui l'accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site Internet.

L'accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet.

Les droits d'accès et d'utilisation du site Internet shuralipovsky.com sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

Création de liens :

Seuls les liens hypertextes s'effectuant vers l'accueil général sont autorisés. Ils doivent faire l'objet d'une demande écrite qui sera adressée par couriel au gestionnaire du site : voir les coordonnées du "Webmaster" au début des mentions légales.

L'autorisation sera donnée à conditions :

  • Que le lien apparaisse sous l'appellation suivante : "shuralipovsky.com".
  • Que le site opérant un lien vers shuralipovsky.com exerce une activité et diffuse des informations, images et tout autre support en conformité avec l'ordre public et les bonnes moeurs et, d'une manière générale, soient conformes au droit français.
  • Que le site shuralipovsky.com s'ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte. En aucun cas Internet shuralipovsky.com ne devra s'ouvrir à partir d'une "frame" ou toute autre dispositif réduisant l'écran.

Le site étant dynamique, aucune adresse de page ne peut constituer un lien permanent. Dans ces conditions, aucun autre lien que celui vers la page d'accueil ne peut être autorisé.

Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.

Les liens directs vers la page d'accueil des sites locaux sont toutefois possibles. Il convient d'adresser un courriel à Advanced-Computing-Supply du site local concerné via le bouton 'Contact'.

Courriers électroniques :

Pour correspondre avec Advanced-Computing-Supply, par courrier électronique, Il est nécessaire d'indiquer ses Nom, et e-mail et numéro de téléphone pour obtenir une réponse.

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La totalité du contenu de ce site est propriété exclusive d'Shura Lipovsky et relève, en l'absence de conventions écrites spécifiques qui seraient conclues entre Shura Lipovsky et toute personne physique ou morale, de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d'auteur, droit des marques, logos, bases de données, etc).

Toute modification, même partielle, du contenu, de la présentation des pages et des images, est donc expressément interdite.

La totalité du contenu du site shuralipovsky.com et de ses services (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

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